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Marques déposées par la société La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES" (G.F.A
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DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES
La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES" (G.F.A.)

Numéro de dépôt :
1697894
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
26/10/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES

Déposée le 26 octobre 1989 par la société La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES" (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES" (G.F.A domicilié(e) dont le siège social est situé au Domaine de Saint Aunès, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie RAVAILLE, son gérant - France.

La marque DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES est expirée depuis le 26 octobre 1999.

La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES" (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRE DE POUROLS , DOMAINE DE SAINT-ANES , CHATEAU SAINTE AGNES , DOMAINE DE COURTES , CHATEAU COURTES , DOMAINE DE POUROLS , DOMAINE DE COURTES , ERMITAGE DU SAINT LOUP , DOMAINE DE POUROLS , CHATEAU SAINT LOUP


La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES" (G.F.A.) - dont le siège social est situé au Domaine de Saint Aunès, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Monsieur Jean Marie RAVAILLE, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

VINS exclusivement d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES, EAU de VIE, exclusivement d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PETIT SAINT AUNES, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs, boissons non alcoolisées, verrerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.